Bonne et heureuse année 2016

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Nous venons de tourner la page d'une année épouvantable.

 Les événements qui se sont déroulés sur notre territoire, même si la Creuse apparait préservée, nous ont rappelé une nouvelle fois que malheureusement la paix n'est jamais définitivement acquise. Je souhaite sincèrement qu'à l'issue des épreuves que notre pays vient de traverser, la cohésion nationale se trouve durablement renforcée.

A l’aube de l'année 2016, je souhaite que celle nouvelle année nous apporte la sérénité et la tranquillité, plus que jamais nécessaires et je vous invite à  regarder l'avenir avec optimisme.

Je vous souhaite  une bonne et heureuse année.

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Jean DUCHERON

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Jean DUCHERON

Jean ducheron nous a quittés.

Jean ducheron, élu d’Arrènes, vient de nous quitter. Il laisse une commune et plusieurs associations endeuillées. Nous garderons tous le souvenir d’un engagement humain et associatif remarquable.

Adieu à un homme gentil qui ne refusait rien...

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La Piscine de MARSAC a 50 ans

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La Piscine de MARSAC a 50 ans

Le samedi 18 juillet, Marie-Jeanne DE BASQUIAT, Maire de MARSAC avait convié la population à venir fêter les 50 ans de la piscine, en présence du Préfet Philippe Chopin, du député Michel Vergnier, du sénateur Eric Jeansannetas,...

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Les communes de la Creuse sur internet

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Les communes de la Creuse sur internet

Le Bureau du SDIC 23 dont j'assure la présidence, s’est réuni en juillet à GUERET dans les locaux du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Creuse.
L’ordre du jour prévoyait de déterminer les modalités de mise en place d’un site internet pour chaque commune qui le souhaiterait.
La représentante nationale du  « Réseau des Communes » a été invitée pour effectuer une présentation des différentes gammes de sites proposées par sa société aux collectivités locales.
Au terme de la démonstration, les membres du Bureau et du comité utilisateur présents ont décidé de travailler avec ce prestataire.
Ainsi, fidèle à ses statuts, le SDIC 23 offre désormais un nouveau service à ses 202 communes  creusoises adhérentes, dans un souci de simplification et de coût abordable.

 

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moderniser la désserte ferroviaire

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Photos Sylvie BERCHEPhotos Sylvie BERCHE
Photos Sylvie BERCHEPhotos Sylvie BERCHE
Photos Sylvie BERCHEPhotos Sylvie BERCHE

Photos Sylvie BERCHE

moderniser la désserte ferroviairemoderniser la désserte ferroviairemoderniser la désserte ferroviaire

Visite des installations de modernisation et de sécurité de la gare de VIEILLEVILLE-MOURIOUX sur notre comcom aux côtés de Jacqueline DEDET, Maire et de Gérard VANDENBROUCKE, Président de la Région Limousin

 

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Devoir de mémoire

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Devoir de mémoire

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Foire artisanale de St Priest la Plaine

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Foire artisanale de St Priest la Plaine

Photo B LARDILLIER

le 26 avril 2015
Inauguration par Michel VERGNIER Député 

 

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Foire aux plants de FLEURAT

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Foire aux plants de FLEURAT
Foire aux plants de FLEURAT
Enfin une belle journée après deux années où le temps n'était pas au rendez-vous. il y a eu une excellente participation au vide-grenier, pour un peu on ne pouvait trouver une place à chacun même en débordant des emplacements prévus, des gens des environs mais aussi hors département. La plupart ont été contents de leur journée, la fréquentation a été exceptionnelle, surtout le matin. Du monde, du monde, le top ! merci la météo. La partie commerciale était animée par les habitués mais le bouche à oreilles fonctionne bien puisque de nouveaux commerçants viennent découvrir une des premières manifestations de l'année.
Les quatre associations étaient réunies afin que cette journée se déroule au mieux, soit pour l'accueil des participants, soit en tenant une buvette,  soit en organisant le repas de midi à la salle où la fréquentation là aussi a été exceptionnelle.
Merci à tous ceux qui ont contribué à ce que cette journée soit une réussite.

 

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Conseil communautaire du 07 avril 2015

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« Avant d'aborder l'ordre du jour de notre séance, je voudrais saluer notre collègue Bertrand LABAR qui vient d'être désigné pour représenter notre canton à l'Assemblée Départementale. Je lui adresse, ainsi qu’à sa collègue, mes plus sincères félicitations.
Je reste personnellement disponible pour travailler avec lui et avec la nouvelle majorité départementale dans la mesure où les orientations prises rejoindront l'intérêt général de notre canton et que les décisions respecteront chacune de nos 17 communes.
Je souhaite que nos actions communes soient facteur de progrès et construisent le meilleur avenir possible pour notre communauté de communes.
En notre nom à tous je lui souhaite de réussir dans l'intérêt de la Creuse et dans l'intérêt de notre canton.
«

 

Point 1 – Fonds d’Initiative Territorial : sollicitations reçues
Le fonds d’initiative territorial est un fond de concours qui permet à chaque commune de percevoir une aide de la Communauté de communes à hauteur de 15 000€, par mandature, pour financer leurs projets Dans le cadre du fonds d’initiative territorial créé le 16 décembre 2014, le Conseil Communautaire a été sollicité sur plusieurs dossiers.
- Lizières – aménagement des abords de l’étang pour un montant de 6 881,51€ (dossier complet)
- St Etienne de Fursac – accessibilité de la Poste pour un montant de 15 000€ (dossier complet)
- Fleurat – accessibilité bâtiments publics pour un montant de 15 000€ (dossier complet)
- Saint Goussaud – rénovation de la grange communale pour un montant de 15 000€ (dossier complet)
- Arrènes – rénovation du local technique pour un montant de 12 910,52€ (dossier complet)
Les dossiers pour les communes de Bénévent l’Abbaye et St Pierre de Fursac sont en cours.
André MAVIGNER, Maire de Bénévent l’Abbaye, rappelle que son dossier (rénovation du sol du gymnase) sera complet dès la fin de semaine.
Le Président propose de le prendre en compte.
Le montant total pour ces dossiers s’élève à 79 792,03€ (inclus le dossier de Bénévent l’Abbaye) pour un budget prévisionnel de 90 000€.
Le Président rappelle que le versement du fonds de concours sera réalisé sur la base des dépenses et des recettes réelles. Il sera effectué sur présentation par la commune bénéficiaire d’un état justificatif des paiements et des recettes, visé par le receveur municipal.
Didier BARDET, propose de donner un avis favorable à tous les dossiers déposés, y compris celui de  Bénévent l’Abbaye qui sera complété.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité VALIDE les demandes présentées ci-dessus pour un montant total de  79 792.03 € sur les

 

Point 2 – Contrat Enfance Jeunesse : nouveau plan de financement modifié
Le Président rappelle aux conseillers que, dans le cadre de la compétence-enfance jeunesse, la Communauté de communes est habilitée à signer avec la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) et la Mutualité Social Agricole (MSA) de la Creuse un Contrat Enfance Jeunesse, d’une durée de quatre ans. Sa finalité est de poursuivre et d’optimiser la politique de développement en matière d’accueil des moins de 18 ans.
Le Président rappelle également à l’Assemblée qu’en sa séance du 16 décembre dernier, le Conseil avait adopté un plan de financement prévisionnel. Nos partenaires nous ont proposé de délibérer sur une nouvelle version de ce plan de financement permettant, en particulier de lisser sur toute la durée du contrat de coordination des services enfances.
Le Conseil communautaire après lecture, VALIDE le plan de financement ci-annexé

 

Point 3 – Enfance : création de deux régies
Le Président rappelle à l’assemblée que, par délibération en date de 14 juin 2014, une régie d’avance avait été instituée pour le bon fonctionnement du service Enfance.
Après plusieurs mois d’activité, afin d’assurer la continuité du service, le Président propose d’annuler cette régie d’avance (ainsi que la délibération correspondante) et d’en créer une pour chaque site ALSH (Le Grand Bourg et Fursac). Le montant maximum de l’avance à consentir à chaque régisseur pourrait être fixé à 200€. Il est précisé que les régisseurs pourraient être les responsables de ces deux sites, Sylvain DUCOURTIOUX pour Fursac et Christophe RODRIGUEZ pour Grand Bourg. Le mandataire serait Catherine LEYLAVERGNE pour les deux sites. Ils seront nommés par arrêté du Président.
Le Conseil communautaire VALIDE cette proposition

 

Point 4 – Habitat : modalités de prise en charge des diagnostics thermiques dans la cadre du dispositif Energie-Habitat +
Le Président informe le Conseil que la réalisation d’un diagnostic thermique est un préalable nécessaire au montage des dossiers de demande de subvention des particuliers dans le cadre de travaux de rénovation thermique. Pour les dossiers éligibles à l’ANAH, ces diagnostics doivent être assurés par le maître d’ouvrage du Programme d’Intérêt Général (PIG), c’est à la Communauté de Communes. Pour les dossiers éligibles au programme régional Energie Habitat +, la Région verse une aide forfaitaire aux privés.
Dans un souci de simplification pour les particuliers, mais également pour assurer un niveau de qualité uniforme et satisfaisant, la commission Habitat propose au Conseil que la Communauté de Communes s’engage dans la réalisation de tous les diagnostics thermiques. Une consultation sera engagée pour retenir un prestataire qui facturera les diagnostics à la Communauté de Communes. Une facture sera adressée aux particuliers qui auront sollicité un financement à la Région (forfait 350€).
La dépense provisionnelle s’élève à 24 000€ pour l’année soit environ 70 diagnostics.
Le conseil communautaire AUTORISE le Président à lancer la consultation telle que définie ci-dessus et à signer tous les actes à intervenir dans ce dossier

 

 

Point 5 – Economie – zone d’activité : mise en concurrence voirie
Le Président rappelle aux Conseillers que la Communauté de Communes est compétente en matière de voierie sur les zones d’activités économiques reconnues d’intérêt communautaire. Dans ce cadre il est nécessaire de prévoir l’entretien de cette voirie, en particulier à Saint Pierre de Fursac et à Bénévent l’Abbaye (zone d’activité les Coutures).
A ce jour une seule offre est parvenue à la Communauté de Communes c’est l’offre d’EVOLIS 23 pour un montant de 13 117€.

 

Point 6 – Economie – sollicitation reçue pour un partenariat de type crédit-bail
La société FURMECA, établie à Saint Pierre de Fursac, souhaite acquérir de nouvelles machines et aurait besoin d’un local professionnel plus adapté et conforme à la démarche qualité en cours.
La communauté de Communes est ainsi sollicitée pour la construction, l’aménagement extérieur et la location dans le cadre d’un crédit-bail d’un local industriel et de bureaux pour une surface  au sol de  620 m².
Le crédit-bail est conclu pour une durée de 15 ans, un loyer annuel est fixé et le solde est dû en fin de crédit-bail, l’intérêt du projet est de pouvoir bénéficier de subventions.
Le projet est estimé à 400 000€ avec une subvention escomptée de 30% (21% de la Région et 9% du Département au titre de la compensation pour les AFR)
Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré à l’unanimité AUTORISE le Président à lancer un appel d’offre en vue de la réalisation d’un tel bâtiment et à solliciter tout financement ou subvention permettant la réalisation du projet.

 

Point 7 – Ressources Humaines – renouvellement de la convention de mise à disposition
Le Président rappelle à l’Assemblée que par délibération DE 14 01 02 la mise à disposition d’un agent de la Commune de Le Grand Bourg avait été validée pour notamment gérer les zones d’activités économiques (ZAE) pour lesquelles des projets d’aménagement sont prévus.
Attendu les projets portés par la collectivité, le Président propose de renouveler, dans une démarche de mutualisation, la convention de mise à  disposition partielle à raison d’une journée par semaine, pour - un technicien principal de 2ème classe pour une durée de 1 an.
Ses missions concerneront notamment :
l’aménagement et la gestion technique des ZAE, l’entretien des bâtiments intercommunaux, l’inventaire des biens intercommunaux…
Le Conseil communautaire, après avoir pris connaissance du projet de convention de mise à disposition et après en avoir délibéré à l’unanimité DONNE son accord sur le renouvellement et le contenu du projet de convention de mise à disposition tel que repris ci-dessus.

 

Point 8 – Ressources Humaines – participation de la collectivité aux garanties complémentaire santé et prévoyance des agents
Le Président informe le Conseil que les collectivités locales peuvent inciter leurs agents, titulaires comme contractuels, de droit public comme privé, à souscrire une couverture complémentaire santé prévoyance.
Le Président propose d’octroyer une participation au financement de la cotisation de contrats de prévoyance labellisés à hauteur de 10 € par agent. (proratisation en fonction du temps de travail de l’agent).
La participation sera versée directement aux adhérents et la cotisation sera prélevée sur le traitement de l’agent.
Le conseil communautaire après en avoir pris connaissance et délibéré, à l’unanimité : ACCEPTE la  proposition de  participation au  financement de  la  cotisation de  contrats  de prévoyance

 

Point 9 – Ressources Humaines

RECRUTEMENT D’UN CHARGE DE MISSION – CATEGORIE A
(missions projets et enfance)
Le Président informe le Conseil, que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Compte tenu des nombreuses taches afférentes au suivi des compétences de la collectivité, il convient de renforcer l’équipe de direction pour assurer la mise en œuvre, le pilotage et l’évaluation de la politique enfance, enfance jeunesse, mais aussi pour apporter un appui au développement opérationnel dans les domaines de la communication, de la santé et du Mieux Vieillir.
Toutefois, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires correspondants au profil recherché, cet emploi pour être pourvu par un agent contractuel sur la base de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
Cet agent serait recruté à durée déterminée pour 3 ans compte tenu des besoins du service avec les missions pré-citées.
L’agent devra justifier d’une formation supérieure et d’une expérience professionnelle supérieure à un an confirmé en gestion de projet. Sa rémunération sera calculée par la référence à la grille indiciaire de recrutement.
Le Conseil Communautaire DECIDE d'adopter la proposition du Président, DE MODIFIER ainsi le tableau des emplois et d'inscrire au budget les crédits correspondants.

 

Point 10 – QUESTIONS DIVERSES
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 15 avril 2015 à 20h dans la salle Espace Sports et Loisirs de Grand Bourg.
Le Président, propose de mettre à l’ordre du jour du prochain conseil, l’inscription de notre territoire au projet très Haut Débit, avec comme partenaire orange ou DORSAL.
Didier BARDET propose aussi de délibérer sur l’avancement du dossier concernant la vente des gîtes de Châtelus-le Marcheix.
Raphaël Maumy, Délégué communautaire de Saint Etienne de Fursac, interroge le Conseil sur le projet du bassin biologique de baignade de Marsac, suite à la réunion au Pays Ouest Creuse.
Didier BARDET précise que ce projet avait été inscrit dans le cadre de la Convention territoriale voté lors du conseil communautaire du 30 septembre 2014.
A ce jour, le maître d’ouvrage, commune ou Communauté de communes, n’est pas défini.
Le conseil sera amené à voter, avant la fin de l’année 2015, pour définir si cet équipement devient intercommunal ou reste d’intérêt communal.
Jean-Bernard Quinque, Maire d’Azat-Chatenêt, signale l’absence de panneaux signalétiques concernant l’atelier d’art Lou Creuse, atelier de renommé internationale, présent sur la commune, il demande une aide de la Communauté de commune pour ce dossier. Jean-Michel Devaux, Directeur des services, rappelle que la préfecture a envoyé une circulaire aux communes et à la Communauté de communes interdisant la signalétique  « sauvage ». La Préfecture nous incite à mettre en place une signalisation d’information locale (SIL).
L’Assemblée inscrira dans ses prochains débats une réflexion en ce sens.
André MAVIGNER revient sur le dossier de panneaux de signalisation pour le  SCENOVISION®. Cette signalétique, commandée il  y quelques année devait être posée par l’entreprise SES sécurité et signalisation (Signal centre), mais un problème de législation avec le visuel des panneaux a interrompu la pose.
Didier BARDET propose de récupérer ces panneaux auprès de l’entreprise et de se rapprocher du Conseil Général pour solutionner ce problème.
Michel NAVARRE, Maire de Grand Bourg, prend la parole pour évoquer le sujet de la mise aux normes des bâtiments recevant du public (ADAP’T). Il demande à la Communauté de commune d’interroger les collectivités sur l’état de leurs dossiers. Ces informations collectées permettront à la Communauté de communes soit de financer l’étude pour la mise en accessibilité des bâtiments ou soit de faire un groupement de commande pour obtenir un meilleur tarif pour cette étude.
Didier BARDET propose de prendre cette décision lors du prochain conseil communautaire.
Jacqueline DEDET, Maire de Mourioux-Vieilleville, s’interroge sur la nécessité d’une nouvelle étude « santé », voulue par la Région : une étude a déjà été réalisée il y a quelques années. Cette étude est restée sans suite.
Le Président propose que la commission santé se réunisse avant l’été et prenne des initiatives.
Jacqueline DEDET demande des précisions sur l’avancement du projet de création d’une salle supplémentaire à l’école de Mourioux. L’aménagement d’une salle au-dessus de l’école a été envisagé mais le changement de classification du bâtiment, comme son accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduites, rend le projet impossible.
La solution pourrait être la création d’une salle à côté du bâtiment existant. Un avis doit être demandé  à l’architecte des Bâtiments de France.

 

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Mauvais résultats pour notre canton et pour la Creuse

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Mauvais résultats pour notre canton et pour la Creuse

Très sincères remerciements aux 1457 électrices et électeurs qui nous ont fait confiance. Avec eux nous poursuivrons notre action au service de notre territoire.
Félicitations à Bertand LABAR et Annie CHAMBERAUD pour leur succès et bonne chance pour tous les creusois.

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